Les arrêtés municipaux
Retrouvez les arrêtés municipaux et décisions du Maire.
2025
04.06.2025 : N°83/2025 - arrêté municipal portant sur l'ouverture temporaire d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie
04.06.2025 : N°82/2025 - arrêté municipal portant sur l'ouverture temporaire d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie
04.06.2025 : N°81/2025 - arrêté municipal portant sur l'ouverture temporaire d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie
04.06.2025 : N°80/2025 - arrêté municipal portant sur l'ouverture temporaire d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie
04.06.2025 : N°79/2025 - arrêté municipal portant sur l'ouverture temporaire d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie
04.06.2025 : N°78/2025 - arrêté municipal portant sur l'ouverture temporaire d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie
04.06.2025 : N°77/2025 - arrêté municipal portant sur l'ouverture temporaire d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie
25.05.2025 : N°75/2025 - arrêté municipal portant sur l'ouverture temporaire d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie
25.05.2025 : N°73/2025 - arrêté municipal portant sur l'ouverture temporaire d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie
20.05.2025 : N°69/2025 - arrêté municipal portant sur la règlementation du stationnement et de la circulation routière
12.03.2025 : N°25/2025 - arrêté municipal portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour la Braderie du Vendredi Saint
2024
19.12.2024 : arrêté municipal interdisant les regroupements de personnes aux abords des lieux cultuels et scolaires
25.10.2024 : arrêté municipal portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l'occasion de la cérémonie commémorative du 17 Novembre 2024
09.04.2024 : arrêté municipal portant sur la réglementation de la gestion et de la collecte des déchets ménagers
29.02.2024 : arrêté municipal portant sur le tarif du spectacle de Julien Strelzyk
26.01.2024 : arrêté municipal portant réglementation sur la pratique de mécanique dites "sauvages" sur la voie publique et voie privée ouverte au public, ainsi que les espaces publics partagés et les propriétés privées ouvertes au public
2023
30.11.2023 : arrêté préfectorale réglementant temporairement le port et l'utilisation des artifices de divertissement et articles pyrotechniques, le transport de carburant ainsi que la vente et la consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique à l'occasion des fêtes de fin d'année
19.01.2023 : arrêté municipal portant sur la règlementation du stationnement pour travaux sur voirie
2022
14.11.2022 : arrêté préfectoral réglementant temporairement le port et l'utilisation des artifices dits de divertissement et articles pyrotechniques
09.11.2022 : arrêté portant sur la règlementation du stationnement pour l'inauguration de la Place Nicolas Schidler
08.11.2022 : arrêté portant sur la règlementation du stationnement sur l'aire de retournement de la rue des Prairies
04.11.2022 : arrêté portant sur la règlementation de la circulation rue de l'Ecole (période provisoire du 7 novembre au 31 décembre)
30.10.2022 : arrêté portant sur la règlementation des heures de mise en service de l'éclairage public sur la ville de Bouzonville
30.09.2022 : arrêté instaurant une signalisation "STOP" à l'intersection de la rue du Rhin avec la rue de la Moselle
30.09.2022 : arrêté portant sur la réglement du stationnement rue de la Moselle et rue du Rhin
30.09.2022 : arrêté portant sur la réglement du stationnement rue Sainte-Marie
23.09.2022 : arrêté réglementant le stationnement devant la gare SNCF de Bouzonville
23.09.2022 : arrêté portant sur la réglementation du stationnement Avenue de la Gare
29.08.2022 : arrêté portant sur les mesures particulières à l'égard des animaux errants
28.07.2022 : arrêté portant sur la réglementation du stationnement sur le parking rue d'Eller
2021
28.09.2021 : arrêté portant sur la réglementation de la circulation routière avec interdiction de stationner sur le bas de la rue de la République le lundi 4 octobre de 11h à 14h
28.09.2021 : arrêté portant sur la réglementation de la circulation routière avec interdiction de stationner sur la parking de la rue d'Alzing du dimanche 3 octobre à 20h au lundi 4 octobre à 12h
28.09.2021 : arrêté portant sur la réglementation de la circulation routière avec interdiction de stationnement dans la rue de Sarrelouis du dimanche 3 octobre à 20h au lundi 4 octobre à 18h
16.09.2021 : arrêté portant sur la réglementation de la circulation routière pour la réfection du marquage routier "square Robert Schuman" du 20 au 23 septembre
13.09.2021 : arrêté portant sur la création d'un périmètre de sécurité autour du bâtiment situé au 26 rue de Sarrelouis
10.08.2021 : arrêté portant réglementation de la circulation routière concernant l’opération « CARAVANE MOSELLE TERRE DE JEUX » le 25 août 2021
05.08.2021 : arrêté portant réglementation de la circulation routière pour l’opération « KARTING BIPLACE » - le Mercredi 11 août 2021
16.06.2021 : arrêté interdisant la circulation aux piétons, aux cyclistes et aux automobilistes, en forêt au lieu-dit Stockholtz, sur le parcours de santé en raison de la présence de la chenille processionnaire du chêne, au cours de la période du mardi 15 juin 2021 au samedi 30 octobre 2021
11.06.2021 : arrêté interdisant la circulation aux piétons et aux cyclistes, sur la voie d'accès au Collège Adalbert (à partir de la rue Saint Hubert) en raison de la présence des chenilles processionnaires du chêne, du jeudi 10 juin au lundi 14 juin 2021 inclus
26.02.2021 : arrêté portant sur la fermeture du Square Robert Schuman pour cause de travaux
2020
28.12.2020 : arrêté portant sur la création d'un périmètre de sécurité rue de Chauvigny et rue de France et voici le plan
09.11.2020 : arrêté portant définition du périmètre d'obligation du port du masque aux abords des établissements scolaires
23.10.2020 : arrêté portant autorisation d'ouverture des commerces avant Noël
20.10.2020 : arrêté portant réglementation de la circulation pour le traçage de l'extension de la zone bleue sur le Square Robert Schuman
20.10.2020 : arrêté portant réglementation de la circulation routière pour des travaux de pose d'une conduite d'assainissement rue de Sarrelouis
16.10.2020 : arrêté interdisant les déjections canines sur le domaine public communal
08.10.2020 : arrêté autorisant les manœuvres et exercices de l'Unité d'Intervention des Sapeurs Pompiers de la Moselle (U.I.I.S.P.) à la Cité St Charles et, pour la partie logistique, dans les bâtiments de l'ancien lycée de la Providence - Rue de Sarrelouis du lundi 12 octobre 2020 à 8h au jeudi 15 octobre 2020 à 18h.
31.07.2020 : arrêté portant réglementation de la circulation routière concernant l’opération « CARAVANE DU SPORT » au Parc de la Nied
12.06.2020 : Arrêté portant réglementation de la circulation routière pour la fermeture de la 2e Cour de l'Abbaye.
12.06.2020 : Arrêté de réouverture des rue de la forêt, rue d'accès au collège, chemin entre le city stade - avenue de l'Europe jusqu'au city stade d'Aidling, chemin d'accès entre l'oratoire et l'accès au Lotissement Belle-Croix ainsi que l'aire de jeux attenante.
03.06.2020 : arrêté de réouverture du Parc de la Nied, du chemin menant au lieu-dit " La Plage " et des City Stades et Aires de Jeux de la commune.
29.05.2020 : arrêté interdisant la circulation aux piétons, aux cyclistes et aux automobilistes, en forêt au lieu-dit Stockholz, sur le parcours de santé en raison de la présence de la chenille processionnaire du chêne, au cours de la période du jeudi 28 mai 2020 au vendredi 30 octobre 2020
28.05.2020 : arrêté portant mesures de lutte contre les nuisances sonores
